Article 1 : Objet Les présentes CGV régissent la vente du programme d’accompagnement "Le Cercle". Il s'agit d'une prestation de mentorat et de conseil pour auteurs (Roman, BD, Album) sur une durée de 5 ans.
Article 2 : Nature du service (Obligation de moyens) Maud MICHEL s’engage à fournir un accompagnement de qualité (conseils techniques, relecture stratégique, mise en réseau). Le client reconnaît que le succès éditorial dépend de la qualité de son travail personnel et des choix souverains des maisons d’édition. Aucune garantie de publication n'est donnée.
Article 3 : Propriété Intellectuelle L’auteur conserve l’entière propriété intellectuelle de ses écrits et projets. Maud MICHEL s’engage à ne revendiquer aucun droit sur les œuvres présentées dans le cadre du Cercle. Inversement, les méthodes et documents fournis par Maud MICHEL restent sa propriété exclusive.
Article 4 : Droit de rétractation Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le client accepte que l’exécution du service commence dès la validation de l’accès au Cercle (accès aux outils, au Discord ou au premier coaching). En validant son inscription, le client renonce expressément à son droit de rétractation de 14 jours pour bénéficier immédiatement du service.
Article 5 : Confidentialité Tous les échanges au sein du Cercle sont strictement confidentiels. Le client s'engage à ne pas divulguer les projets ou écrits des autres membres du groupe.
Article 6 : Conditions d'accès (Âge) L'accès au Cercle et aux services de mentorat est réservé aux personnes majeures (18 ans et plus). Bien que le contenu de l'accompagnement soit axé sur la création littéraire, le programme est conçu pour un public mature capable d'assumer les responsabilités liées au monde de l'édition et de l'entrepreneuriat créatif.
Article 7 : Modalités d'accès technique L'accès au Cercle s'effectue via les plateformes [Discord / Podia / autre]. Le client est responsable de la confidentialité de ses identifiants. En cas de perte ou de difficulté de connexion, le support est joignable à l'adresse suivante : maudmalvina.michel@gmail.com.
Article 8 : Validation de commande Toute inscription au Cercle implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente.
Collecte des données : Les informations recueillies (nom, prénom, email, projet d'écriture) sont nécessaires pour votre accompagnement dans Le Cercle et pour la gestion de votre facturation.
Utilisation : Vos données sont utilisées uniquement par Maud Michel pour le suivi de votre projet. Elles ne sont jamais vendues ou partagées à des tiers à des fins commerciales.
Sécurité et Confidentialité : En tant que membre du Cercle, vos projets sont protégés par une clause de confidentialité mutuelle entre tous les participants.
Vos droits : Vous pouvez demander l'accès, la modification ou la suppression de vos données à tout moment en écrivant à : maudmalvina.michel@gmail.com.
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